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Délibérations

Délibérations

1688 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PUBLICS : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DUCONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 13 JUIN 2020 JUSQU'AU 10 JUILLET 2020 EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNTS ET DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CITE DE L'ENFANCE : NEUTRALISATION DE LA CHARGE D'AMORTISSEMENT RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA DUREE MAXIMALE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PRIVES : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS PUBLIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VENDREDIS 19 JUIN, 3 JUILLET ET 28 AOÛT 2020.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVEAU DISPOSITIF D'INSERTION INCITATIF À L'EMBAUCHE DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA DANS LE SECTEUR MARCHAND : LE PAC EMPLOYEUR RSA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TAXE D'AMÉNAGEMENT : TAUX ET EXONERATIONS POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ETD'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N °2 EXERCICE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Stratégie de transition énergétique et écologique Proposition d'un ensemble d'actions pour valoriser l'arbre et le bois Sous la dénomination ' PLAN ARBRE '

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de l'offre de mise à l'abri mère-enfant au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance et approbation de la convention à conclure avec le Home Protestant et l'Etat.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de poursuite de la dynamique de l'acte 1 du "plan de transformation des collèges publics de l'Eurométropole" : une nouvelle ambition pour les collèges de l'Eurométropole de STRASBOURG (Acte 2)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2021, d'approbation des tarifs 2021 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2020 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'un appel à projet culturel "Culture et Solidarité"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de dépôt d'un bien archéologique mobilier issu du site de MACKWILLER, propriété du Département, au CIP La Villa à DEHLINGEN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification des statuts de l'Etablissement Public Interdépartemental Archéologie Alsace

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre de la mise en œuvre de l'action 7 du plan EHPAD : aide financière pour des équipements favorisant la qualité de vie au travail

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant 2020 à la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Taxe d'aménagement

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur les Autorisations de Programme/Crédits de Paiement et Autorisations d'Engagement/Crédits de Paiement intégrées à la Décision Modificative n°2

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de décision budgétaire modificative n° 2 (DM2) pour 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN CONSEILLER DEPARTEMENTAL POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DANS LES ACTES ETABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS DANS LES COMMISSIONS THÉMATIQUES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS, DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS ET DE LA COMMISSION INTERNE DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL À LA COMMISSION PERMANENTE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR SIÉGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES COMMISSIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BAREMES DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DES TARIFS D'INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES DES AGENTS DES SERVICES ROUTIERSCOMMUNS AUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA VIABILITÉ HIVERNALE DANS LE CADRE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE : ADOPTION DES PRINCIPES D'ORGANISATION HARMONISÉS POUR L'EXPLOITATION HIVERNALE ET DÉFINITION DES NIVEAUX DE SERVICE APPLICABLES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE ALSACIEN À PARTIR DE LA SAISON HIVERNALE 2020/2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DE FINANCEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE CD68 COVID AUX PROFESSIONNELS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX RELEVANT DU CHAMP EXCLUSIF DE COMPÉTENCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME PLURIANNUEL DE MODERNISATION IMMOBILIERE DES COLLEGES ACCOMPAGNEMENT DU TRANSFERT TEMPORAIRE DU COLLÈGE KENNEDY AU LYCÉE CLAUDEL (PLAN DE FINANCEMENT ET CONVENTION DE PARTENARIAT)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS PARTICULIEREMENT MOBILISES DANS LE CADRE DE LA PERIODE D'URGENCE SANITAIRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DUCONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 16 MAI 2020EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNTS ET DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE -GESTION DES ROUTES DÉPARTEMENTALES - PROPOSITIONS ENVUE DU RENOMMAGE DE CERTAINES ROUTES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition d'approbation de la convention de partenariat concernant la Stratégie de développement touristique du Massif des Vosges (2020/22)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation de la viabilité hivernale dans le cadre de la Collectivité européenne d'Alsace : adoption des principes d'organisation harmonisés pour l'exploitation hivernale et définition des niveaux de service applicables sur l'ensemble du territoire alsacien à partir de la saison hivernale 2020/2021.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation de la Collectivité européenne d'Alsace - Gestion des routes départementales - Propositions en vue du renommage de certaines Routes Départementales

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation de la Collectivité européenne d'Alsace - Gestion des routes départementales - Proposition d'adoption de barèmes des redevances d'occupation du domaine public routier départemental et des tarifs d'interventions exceptionnelles des agents des services routiers communs aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adhésion à l'association ' Maison de la Nature Bruche-Piémont '

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de Schéma de Développement des Pratiques Artistiques (SDPA)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics - Proposition du cadre tarifaire 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre de la mise en œuvre de l'action 7 du plan EHPAD : aide financière pour des équipements favorisant la qualité de vie au travail

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d'approbation d'un projet de convention pour la mise en œuvre d'une Opération de Revitalisation Territoriale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Haguenau dans la continuité du programme "Action Cœur de Ville"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politique départementale de l'habitat - Objectifs et plan d'actions pour la mise en œuvre de l'axe stratégique concernant la Maison Alsacienne du 21ème siècle

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fusion OPUS-SIBAR: Désignation du bénéficiaire de l'augmentation de capital subséquente et adoption d'une convention d'engagements réciproques avec la Banque des Territoires

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de compléter la vacance de siège de la Commission Permanente du Conseil Départemental du Bas-Rhin - Proposition d'approbation de la liste des membres des Commissions thématiques et de la Commission Territoriale Sud - Proposition de désignation au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de soutien et d'accompagnement des acteurs associatifs, touristiques, des partenaires territoriaux et des activités de proximité Bas-Rhinoises dans le contexte de la pandémie du COVID 19

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de création d'un fonds de soutien aux initiatives interreligieuses à destination des associations bas-rhinoises

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conditions d'attribution des titres-restaurant et de la gratification mises en œuvre dans le cadre du plan de continuité d'activité (PCA).

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation du rapport d'activités des services du Département pour l'année 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de prendre acte du procès-verbal de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux (CCSPD) pour l'année 2019 et du rapport d'activités d'un délégataire de service public du Département concernant l'exercice 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur les Autorisations de Programme et Autorisations d'Engagement de la Décision Modificative n°1

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Examen des délégations données au Président pendant la période d'urgence sanitaire: compte rendu et périmètre

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIATPOUR L'ORGANISATION D'ACTIONS COLLECTIVESDE SOUTIEN A LA PARENTALITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX EHPAD

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PLACEMENT EN VUE D'ADOPTION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POUR LES JEUNES ET LES ASSOCIATIONS, LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN LANCE LE DISPOSITIF MON JOB D'ETE GAGNANT/GAGNANT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONRAPPORT D'ACTIVITÉS 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DUCONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 24 AVRIL 2020EN MATIERE D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET DE GARANTIES D'EMPRUNTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°1 EXERCICE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2019 DE LA CITE DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 24 AVRIL 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES RELATIF A L'EXAMEN DES COMPTES 2015 À 2018 DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE (ETB)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'URGENCE EXCEPTIONNEL EN FAVEUR DE LA FILIERE TOURISTIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET DE LA RÉGIE DÉPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE D'AVENIR POUR LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS-FSL AUX BAILLEURS SOCIAUX POUR LE TRAITEMENT DE DEMANDES D'AIDES RELEVANT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS RESISTANCE - CONTRIBUTION DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 3 AVRIL 2020 ET NOUVEAU PÉRIMÈTRE DE DÉLÉGATIONS ACCORDÉES À LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADAPTATION DES POLITIQUES ET AIDES DEPARTEMENTALES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET DE LA GESTION DE SES CONSEQUENCES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PREMIERES MESURES D'URGENCE DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET SES CONSEQUENCES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALIDATION DU CARACTÈRE URGENT DE LA CONVOCATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 6 MARS 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉTERMINATION DES MODALITÉS TECHNIQUES DES RÉUNIONS À DISTANCE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIATPOUR L'ORGANISATION D'ACTIONS EDUCATIVESDANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES HAUT-RHINOIS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE LECTURE PUBLIQUEAPPROBATION DE 4 CONVENTIONS-TYPES DE PARTENARIATEN FAVEUR DES BIBLIOTHÈQUES COMMUNALES/INTERCOMMUNALES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES PLÉNIÈRES DES 6 ET 13 DÉCEMBRE 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre le club vosgien et le Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en place de deux conventions entre le Département et l’Eurométropole de STRASBOURG portant sur un cadre de collaboration autour des données géographiques et sur un partenariat concernant le plan cadastral napoléonien.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de prise en charge des cotisations ordinales des agents du Département qui en relèvent

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification des délégations du Conseil Départemental à la Commission Permanente

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adhésion du Département du Bas-Rhin à l'Eurodistrict Région Freiburg Centre et Sud Alsace à l'occasion de sa structuration en GECT (Groupement Européen de Coopération Territoriale)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Convention-cadre 2020-2025 pour une Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) sur le territoire de la Communauté de Communes de SELESTAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet de fusion entre la SEM SIBAR et l'OPH OPUS 67

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS), EXERCICE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ROUTES, DES GRANDS EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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